Tout sur la réception des dons et sur la délivrance de reçus de dons aux donateurs.
- Types de dons (en espèces, autres qu’en espèces, de services)
- Dons autres qu’en espèces (dons en nature)
- Legs, fonds de dotation, dons d’assurance (biens durables)
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- Quels renseignements doivent figurer dans un reçu?
- Quels dons sont admissibles à un reçu?
- Pouvez vous délivrer des reçus électroniques?
- Quelle est la durée de conservation des doubles des reçus?
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- La juste valeur marchande et son mode de calcul
- Évaluer plusieurs articles
- Règle de la juste valeur marchande réputée
- Conservation de pièces justificatives des valeurs
- Exemples et situations particulières
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- Règles de la délivrance de reçus pour une partie de la valeur
- Le donateur avait il l’intention d’effectuer un don?
- Déterminer le type de reçu à délivrer
- Exemples
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